Marque enregistrée - Marque en non vigueur

l'Ile d'Art's
Gilbert MORENO

Numéro de dépôt :
3228934
Date de dépôt :
04/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2013
l\'Ile d\'Art\'s de Gilbert MORENO

Présentation de la marque l'Ile d'Art's

Déposée le 4 juin 2003 par Gilbert MORENO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « l'Ile d'Art's » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Le déposant est Gilbert MORENO domicilié(e) 38, rue Ramey,75018 PARIS - 75018 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilbert MORENO domicilié(e) 38, rue Ramey,75018 PARIS - 75018 - France.

La marque l'Ile d'Art's a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'Ile d'Art's est expirée depuis le 4 juin 2013.


Gilbert MORENO - 38, rue Ramey,75018 PARIS - 75018 - France


Gilbert MORENO - 38, rue Ramey,75018 PARIS - 75018 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Métaux précieux et leurs alliages, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Papier, carton, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matière collante pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau à l'exception des meubles ; matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés. Edition, publication et distribution de textes autres que publicitaires, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux de périodiques, de magazines, et de tous supports d'informations ; de sous et d'images, cours par correspondance ; organisation de séminaires, stages, conférences, congrès, colloques et cours ; organisation de concours et de jeux, programmes d'informations et de divertissements radiophoniques et télévisés ainsi que leur montage ; production de spectacles, production de films, de cassettes vidéo ; service d'édition, d'enregistrement, de duplication, de transmission et de reproduction des sons et des images, location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection, de cinéma et accessoires. Location de décors de spectacle. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs, réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration de logiciels. Programmation pour ordinateur. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Consultation en matières d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Hébergement d'un site informatique. Décoration intérieur. Services de dessinateurs pour emballages. Services juridiques.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.